Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CLEMENT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENT domicilié(e) 1ere avenue, 7eme rue, Zone industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 616 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France.
La marque CLEMENT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMENT, SAS - 1ere avenue, 7eme rue, Zone industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 421616087
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731800 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Vêtements spéciaux pour laboratoires.
Vêtements spéciaux pour salles d'opération.
Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche.
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